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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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CHANTECHARME
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHANTECHARME
CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1396214
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque CHANTECHARME

Déposée le 27 février 1987 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTECHARME »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335593) - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT SA domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335593) - 78270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHANTECHARME est expirée depuis le 27 février 2017.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT SA SOCIETE ANONYME - QUAI DU PORT AU VIN,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335593) - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT SA - QUAI DU PORT AU VIN, BP 7,78270 BONNIERES SUR SEINE (dossier no 2335593) - 78270 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335593 - Publication au BOPI 2007-02-28

Renouvellement sans limitation n°2083181 - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 20 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°231295 - Publication au BOPI 1997-01-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).